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WebEmail : [email protected] Arrêté n° 0458/2024 ARRÊTÉ PERMANENT - rue de l'Abbé Théroude Le Maire de la Commune de VERNON, Vu l’article L2213-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, Vu les articles R 417-11§ II 5ème et 10ème et IV et V, R 411-25§III du Code de la Route, Weboo Ville de Vernon EN NOR MANDIE Direction de l'aménagement Urbain Place Barette - BP 903 - 27207 Vernon cedex Tél : 0800027200 Dossier suivi par : FORTIER Eric Email : [email protected] Arrêté nO 0800/2024 Interdiction d'accès (ODP)-Forêt communales-du 11 août 2024 à la levé de risque très élevé d'incendie de I'ONF Le Maire de la Commune …
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WebEmail : [email protected] Arrêté n° 0532/2024 Interdiction de stationner (dém) - 19, rue aux Huiliers - le 18 juin 2024 Le Maire de la Commune de VERNON, Vu le code général des collectivités territoriales et notamment l’article L2213-2 ; Vu le code de la route et notamment les articles R 417-11§ II 5ème et 10ème et IV et V, R 411-
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